Suite aux différentes affaires qui ont touché lespipoles, note2be, wikio, les entrepreunautes et maintenant Eric Dupin avec Fuzz, il devient urgent de se poser quelques questions quant à notre responsabilité en tant que producteur ou diffuseur de contenu.
Responsabilité des éditeurs de services internet
La question de l’aggrégation « aveugle » de contenu soulève des questions de responsabilité. Dans ces « affaires », il est important de distinguer les flux RSS dans lesquels un lien litigieux peut se cacher à l’insu de notre plein gré, et les digg-like, où les utilisateurs peuvent (sans le savoir) proposer des liens suspects.
Dans le premier cas, l’éditeur du site ou du blog qui affiche des flux RSS ne peut s’exonérer d’une certaine part de responsabilité : il a fait un choix éditorial. Dans le deuxième cas, c’est plus compliqué, puisque les liens sont proposés par des tierces personnes qui devraient être tenues responsables de leur propos, si on considère qu’un digg-like — comme un forum — est un lieu public.
Toutefois, la loi sur la confiance dans l’économie numérique (LCEN) est relativement claire à se sujet : le responsable d’un service ne devrait pas être en porte-à-faux avec la loi, s’il retire avec dilligence les liens posant problème. Le problème justement, c’est qu’il y a un gap entre le fait de ne pas être coupable et le fait de ne pas être inquiété. Ce gap passe par une décision de justice.
Malheureusement, si toute personne doit être considérée innoncente avant d’être jugée coupable, il faut quand même passer par les fourches caudines de la loi (temps, argent, stress, etc.) pour prouver son innocence.
Elevons le débat
Et si on s’inspirait du Conseil des Prud’hommes pour gérer ces problèmes, de manière à ce qu’ils soient jugés par des gens du métier sachant faire la part des choses de manière réactive et efficace ?
Le web est plus qu’un média et sa tranformation en espace public numérique prendra du temps et nul ne sait à l’avance comment il va évoluer. Ce qui est presque sûr, c’est que son évolution ne se fera pas contre l’espace public « réel », même si des différences entre les deux ne manqueront pas d’apparaitre.
A toute chose malheur est bon, comme dit le proverbe. Ces affaires et les réactions qu’elles suscitent montrent que le web — ou du moins la blogosphère qui en est la meilleure part — est en train de se constituer en espace public, non pas grâce à la publicité, mais à coup de jurisprudence. Un jour on fera peut-être l’archéologie des affaires « people » comme dimension constitutive de la société blogeoise 😉
PS : ce titre est un pastiche de l’ouvrage de Jürgen Habermas : « L’espace public : archéologie de la publicité comme dimension constitutive de la société bourgeoise », (1963).
On peut prendre ces évènements et les placer à plusieurs endroits sur l’échelle de « la gravité ».
C’est complètement hallucinant, ça semble tellement lourd de conséquence et en même temps si éloigné de l’attraction du bon sens humain.
Super article Bruno 😉
Il est vrai que la justice avec l’aide la CNIL devrait plutot tenter de réfléchir maintenant aux problèmes d’Internet que de passer par des rendus de justice pour tel ou tel procès qui peuvent différer selon les lieux des affaires (lespipoles.com et wikio.com)
Gaffe, la société GAP pourrait te faire un procès 😀
@Thanh > ça parait hallucinant, mais en même temps on ne peut pas avoir un discours disant que le web c’est du sérieux et en même temps considérer le web comme le Far west où tout est possible.
Personnellement, le détail des assignations je m’intéresse pas tant que ça, car tout est relatif : je suis sûr que si j’attribuais des relations extra-conjugales aux membres de lyon-blog sur un forum connu, je ne serais pas accueilli à bras ouvert au prochain apéro 😀
@Joe Le Mort > Merci 😉 C’est vrai qu’il serait préférable de mener une réflexion de fond pour éviter de faire du cas par cas. Malheureusement la justice ne fonctionne qu’au cas par cas, même si la jurisprudence permet d’extrapoler certaines décisions à partir de jugements précédents.
@Arkan > j’y ais pensé : j’ai mis gap en minuscule alors que le logo officiel est en majuscule 😉
Bon article (pour changer !).
Juste pour mentionner la fait que d’autres « petits » sont également poursuivis par ce pas-si-mystérieux-acteur, et qu’il ne faut pas les oublier non-plus 😉
@nico : lesquels ? tu as des liens stp ?
@jlm : une personne de mon entourage qui bosse dans la com (pas de blog) et qui pour l’instant se fait discrète. Pas de nom, pas de lien.
[on:spéculation]Je pense qu’il y’a plus de deux personnes poursuivies par ce mec, et que c’est assez révélateur de la démarche : à 30 000 € la passe, ça peut rapporter gros.[off:spéculation]
@nico > c’est bête, on s’est raté de peu, jeudi 27 mars au Bossan. Partie remise 😉
^^awwww, t’es venu ? Je suis arrivé à la bourre ves 21h…
Je crois que le prochain est le 27 mai. A suivre 🙂